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Marques déposées par monsieur Bernard MAS
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BERNARD MAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD MAS
M. Bernard MAS

Numéro de dépôt :
3954204
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
BERNARD MAS de Bernard MAS

Présentation de la marque BERNARD MAS

Déposée le 17 octobre 2012 par monsieur Bernard MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BERNARD MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Bernard MAS domicilié(e) 6 Impasse Pierre Lescot - 19100 - Brive la Gaillarde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BERNARD MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD MAS est expirée depuis le 17 octobre 2022.


M. Bernard MAS - 6 Impasse Pierre Lescot - 19100 - Brive la Gaillarde - France


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 28 janvier 2013 - Concession de licence n°593428 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 10 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°602537 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Plantes et fleurs naturelles, rosiers ; semences [graines].